Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITA
LELIEVRE André

Numéro de dépôt :
12575
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TITA

Déposée le 30 mars 1979 par LELIEVRE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LELIEVRE André, domicilié(e) Désiré, Joachim Domaine de la Roue, 91 LINAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger - France.

La marque TITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TITA est expirée depuis le 30 mars 1989.

LELIEVRE André a également déposé les autres marques suivantes : LES IMPERIAUX DE LORRAINE


LELIEVRE André - Désiré, Joachim Domaine de la Roue, 91 LINAS. - France


VANDER-HEYM Roger - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Plantes vivantes avec ou sans mottes de terre.