Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITA
Numéro de dépôt :
12575
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TITA
Déposée le 30 mars 1979 par LELIEVRE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TITA est expirée depuis le 30 mars 1989.
LELIEVRE André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050