Déposée le 5 avril 2016 par monsieur LELIEVRE Adrien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VELOCI INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est monsieur LELIEVRE Adrien domicilié(e) 2 RUE de la Binoche - 45100 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LELIEVRE Adrien domicilié(e) 2 RUE de la Binoche - 45100 - ORLEANS - France.
La marque VELOCI INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOCI INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.
M. LELIEVRE Adrien - 2 RUE de la Binoche - 45100 - ORLEANS - France
M. LELIEVRE Adrien - 2 RUE de la Binoche - 45100 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 7 septembre 2016 - Retrait partiel n°679029 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; batteries électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; tous ces services étant limités à leurs applications aux véhicules.
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