Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIL PAT
LELIEV RE épouse BERT RAND

Numéro de dépôt :
1015929
Date de dépôt :
29/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIL PAT

Déposée le 29 avril 1977 par LELIEV RE épouse BERT RAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIL PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LELIEV RE épouse BERT RAND, domicilié(e) Andrée-Francoise (dite Francette), "Clos Janique" LA RUE SAINT-PIERRE, 60510 BRESLES. - France.

La marque MIL PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MIL PAT est expirée depuis le 29 avril 1987.


LELIEV RE épouse BERT RAND - Andrée-Francoise (dite Francette), "Clos Janique" LA RUE SAINT-PIERRE, 60510 BRESLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Balais de nettoyage ou de lavage des sols, notamment balais à franges ou analogues.Eléments constitutifs de tels balais, comme têtes de balais de lavage ou de nettoyage.toiles à laver synthétiques ou non, tissées ou non.