Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU
/
LA FETE DES CANAPES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DES CANAPES DE FRANCE
LELEU, SAS

Numéro de dépôt :
3736030
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020
LA FETE DES CANAPES DE FRANCE de LELEU

Présentation de la marque LA FETE DES CANAPES DE FRANCE

Déposée le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FETE DES CANAPES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU domicilié(e) 01 ZI La Ramée - 49440 - CANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 374 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELEU domicilié(e) 01 ZI La Ramée - 49440 - CANDE - France.

La marque LA FETE DES CANAPES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES CANAPES DE FRANCE est expirée depuis le 5 mai 2020.

LELEU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONFORTLETEX , MODULO CONFORT , SILITEO , WHO WHY UN UNIVERS CONTEMPORAIN , TCHATCHEUSE , OLDCHIP , Who Why QUESTION D'IMAGINATION. , cap.line


LELEU, SAS - 01 ZI La Ramée - 49440 - CANDE - France - SIREN 338374390


LELEU - 01 ZI La Ramée - 49440 - CANDE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659640 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.