Déposée le 11 février 2005 par LELEU Raphaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MUS'K ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est LELEU Raphaël domicilié(e) 4, rue Barthélémy Pierre SORNIN,69190 SAINT FONS - 69190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël LELEU domicilié(e) 4, rue Barthélémy Pierre SORNIN,69190 SAINT FONS - 69190 - France.
La marque MUS'K ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUS'K ICE est expirée depuis le 11 février 2015.
LELEU Raphaël - 4, rue Barthélémy Pierre SORNIN,69190 SAINT FONS - 69190 - France
Monsieur Raphaël LELEU - 4, rue Barthélémy Pierre SORNIN,69190 SAINT FONS - 69190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, épices, sauces, glace à rafraichir, crêpes, biscuiterie, gateaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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