Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUILTY
LELEU Laurent

Numéro de dépôt :
93477112
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
12/07/2013

Présentation de la marque GUILTY

Déposée le 12 juillet 1993 par LELEU Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « GUILTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est LELEU Laurent domicilié(e) 670, rue André Joseph Le Glay,59151 ARLEUX (dossier no 2255811) - 59151 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2255811) - 75116 - France.

La marque GUILTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUILTY est expirée depuis le 12 juillet 2013.

LELEU Laurent a également déposé les autres marques suivantes : NO BOZZ , GUILTY , BigTogs


LELEU Laurent - 670, rue André Joseph Le Glay,59151 ARLEUX (dossier no 2255811) - 59151 - France


BLOCH & ASSOCIES - 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2255811) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255811 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284947 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391487 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 17 février 2004 - Demande de relevé de déchéance n°387046 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 17 février 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°387047 - Publication au BOPI 2004-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Vêtement de sport, casquettes, vélo tout terrain.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.