Déposée le 17 octobre 2003 par la société LELEU LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GUILTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la société LELEU LAURENT domicilié(e) 670, RUE ANDRÉ JOSEPH LE GLAY,59151 ARLEUX - 59151 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 310 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELEU LAURENT domicilié(e) 670, RUE ANDRÉ JOSEPH LE GLAY,59151 ARLEUX - 59151 - France.
La marque GUILTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LELEU LAURENT - 670, RUE ANDRÉ JOSEPH LE GLAY,59151 ARLEUX - 59151 - France - SIREN 392310306
LELEU LAURENT - 670, RUE ANDRÉ JOSEPH LE GLAY,59151 ARLEUX - 59151 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
– vêtements (habillement) chapellerie. – sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyage. – véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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