Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINITOYS
M. LELARGE Dominique

Numéro de dépôt :
4314571
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
MINITOYS de LELARGE Dominique

Présentation de la marque MINITOYS

Déposée le 15 novembre 2016 par monsieur LELARGE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINITOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur LELARGE Dominique domicilié(e) 17 rue Nicolas Clemangis - 59130 - CLAMANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LELARGE Dominique domicilié(e) 17 rue Nicolas Clémangis - 51130 - CLAMANGES - France.

La marque MINITOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITOYS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


M. LELARGE Dominique - 17 rue Nicolas Clemangis - 59130 - CLAMANGES - France


M. LELARGE Dominique - 17 rue Nicolas Clémangis - 51130 - CLAMANGES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.