Déposée le 14 novembre 2005 par LEJEUNE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « VINOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est LEJEUNE Patrick domicilié(e) 142 Bois aux Roche - 33350 - GARDEGAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque VINOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINOSTAR arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.
LEJEUNE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LEJEUNE
LEJEUNE Patrick - 142 Bois aux Roche - 33350 - GARDEGAN - France
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601096 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 21 juillet 2016 - Changement d'adresse n°674240 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674239 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Produits métalliques, à savoir : constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal, bondes métalliques, couvercles de trous d'homme (métalliques), cuvelages métalliques, portes métalliques, attaches de connexion pour tubes et tuyaux, châssis métalliques, cloisons métalliques, cuves métalliques, cuves métalliques isolées, cuves métalliques à double parois, cuves métalliques à échangeurs intégrés, cuves métalliques de vinification, vérins et composants de valves, conteneurs métalliques, coudes pour tuyaux, couvercles d'accès, fermetures de récipients métalliques, parties constitutives de tuyaux, tuyaux et tubes métalliques, valves actionnées manuellement et valves métalliques (parties de cuves). Dispositif de remontage par pression de la phase liquide dans une cuve de fermentation vinicole ; dispositif de commande de pression dans une cuve de fermentation vinicole ; dispositif de vanne hydraulique pour la commande de la pression dans une cuve de fermentation vinicole. Dispositif de vanne électrique pour la commande de la pression dans une cuve de fermentation vinicole. Cuves de maintien en température régulée de liquides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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