Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SEILLES D'OR
Numéro de dépôt :
1504380
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
12/12/1998
Présentation de la marque LES SEILLES D'OR
Déposée le 12 décembre 1988 par monsieur LEJEUNE - DIRVANG Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LES SEILLES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SEILLES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504380.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEILLES D'OR est expirée depuis le 12 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22