Déposée le 15 mars 2005 par Lejay Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « STABICANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est Lejay Bertrand domicilié(e) 11 avenue de la Chapelle - 44380 - PORNICHET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lejay Bertrand domicilié(e) 11 avenue de la Chapelle - 44380 - PORNICHET - France.
La marque STABICANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABICANE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.
Lejay Bertrand - 11 avenue de la Chapelle - 44380 - PORNICHET - France
M. Lejay Bertrand - 11 avenue de la Chapelle - 44380 - PORNICHET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2015 n°2581673 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-18
Appareils et instruments médicaux. Béquilles & cannes. Articles orthopédiques. Prothèses. Cannes, cannes de parapluie, poignées. Cannes siège, parapluies. Canne à pêche, de golf. Jeux, jouets, article de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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