Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU . LE . BUISSON
LEJAS Dominique

Numéro de dépôt :
98758324
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque CHATEAU . LE . BUISSON

Déposée le 2 novembre 1998 par LEJAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU . LE . BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est LEJAS Dominique, domicilié(e) Jarrige, StMéard de Gurçon 24610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEJAS Dominique - France.

La marque CHATEAU . LE . BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU . LE . BUISSON est expirée depuis le 2 novembre 2008.

LEJAS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BUISSON


LEJAS Dominique - Jarrige, StMéard de Gurçon 24610 - France


LEJAS Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée " Chateau Le Buisson ".