CHATEAU . LE . BUISSON
Présentation de la marque CHATEAU . LE . BUISSON
Déposée le 2 novembre 1998 par LEJAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU . LE . BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU . LE . BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU . LE . BUISSON est expirée depuis le 2 novembre 2008.
LEJAS Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51