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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEJABY
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SEPALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPALINE
LEJABY SA.

Numéro de dépôt :
94514340
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque SEPALINE

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LEJABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEJABY domicilié(e) Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SEPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPALINE est expirée depuis le 28 mars 2004.

LEJABY a également déposé les autres marques suivantes : TOP MOUSSE , MAY , LEILA , FANION , MIDI DE LEJABY , PANTY GAINE DE LEJABY , TOURTERELLE , TROIKA , LIA , LIZ


LEJABY SA. - Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 760200410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236505 - Publication au BOPI 1997-04-30

Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238351 - Publication au BOPI 1997-06-09

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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