TOP MOUSSE
Présentation de la marque TOP MOUSSE
Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LEJABY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MOUSSE est expirée depuis le 27 avril 1999.
LEJABY SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238351 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236505 - Publication au BOPI 1997-04-30