Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE ROQUETTE
LEIX HUGUETTE

Numéro de dépôt :
3162451
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
CHATEAU MOULIN DE ROQUETTE de LEIX HUGUETTE

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE ROQUETTE

Déposée le 25 avril 2002 par LEIX HUGUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN DE ROQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est LEIX HUGUETTE domicilié(e) 34 ROUTE DE LA TORRE, LES REAUX - 24230 - VELINES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS domicilié(e) VILLAGE DES BOUHETS - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE ROQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE ROQUETTE est expirée depuis le 25 avril 2022.


LEIX HUGUETTE - 34 ROUTE DE LA TORRE, LES REAUX - 24230 - VELINES - France


UNIVITIS - VILLAGE DES BOUHETS - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492435 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château moulin de roquette