Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMESENS
M. LEITAO-LOURO Daniel

Numéro de dépôt :
3996578
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/04/2023
HOMESENS de LEITAO-LOURO Daniel

Présentation de la marque HOMESENS

Déposée le 9 avril 2013 par monsieur LEITAO-LOURO Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HOMESENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur LEITAO-LOURO Daniel domicilié(e) Résidence LES HAUTS DU PARC – Apt. E102, 37 Avenue Jean Lassauguette - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEITAO-LOURO Daniel domicilié(e) Résidence LES HAUTS DU PARC – Apt. E102, 37 Avenue Jean Lassauguette - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque HOMESENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMESENS est expirée depuis le 9 avril 2023.


M. LEITAO-LOURO Daniel - Résidence LES HAUTS DU PARC – Apt. E102, 37 Avenue Jean Lassauguette - 33270 - FLOIRAC - France


M. LEITAO-LOURO Daniel - Résidence LES HAUTS DU PARC – Apt. E102, 37 Avenue Jean Lassauguette - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

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