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Marques déposées par madame Leila SARFATI GHILAS
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Champagne Les Ducs de la Grande Jatte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Champagne Les Ducs de la Grande Jatte
Mme. Leila SARFATI GHILAS

Numéro de dépôt :
4391870
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Champagne Les Ducs de la Grande Jatte de Leila SARFATI GHILAS

Présentation de la marque Champagne Les Ducs de la Grande Jatte

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par madame Leila SARFATI GHILAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Champagne Les Ducs de la Grande Jatte »

Le déposant est madame Leila SARFATI GHILAS domicilié(e) Q, 1 impasse Terrier - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe SARFATI domicilié(e) Q, 1 impasse Terrier - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Leila SARFATI GHILAS - Q, 1 impasse Terrier - 92200 - Neuilly sur Seine - France


M. Philippe SARFATI - Q, 1 impasse Terrier - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741545 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).