Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'or éthique
Leïla Poupon-Danton

Numéro de dépôt :
4571856
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'or éthique de Leïla Poupon-Danton

Présentation de la marque L'or éthique

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par Leïla Poupon-Danton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'or éthique »

Le déposant est Leïla Poupon-Danton domicilié(e) 22 rue Arago - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Leïla Poupon-Danton domicilié(e) 22 rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Leïla Poupon-Danton a également déposé les autres marques suivantes : L'OR ETHIC


Leïla Poupon-Danton - 22 rue Arago - 69100 - Villeurbanne - France


Madame Leïla Poupon-Danton - 22 rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 20 mars 2020 - Rejet total n°783049 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.