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Marques déposées par madame Leila HALHOULI
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LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL
Mme. Leila HALHOULI

Numéro de dépôt :
4259248
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL de Leila HALHOULI

Présentation de la marque LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par madame Leila HALHOULI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame Leila HALHOULI domicilié(e) 22 RUE des Noyers - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Leila HALHOULI domicilié(e) 22 RUE des Noyers - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINE BRUNEHAUT SALON DE THE PETITE RESTAURATION BRUNIQUEL arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


Mme. Leila HALHOULI - 22 RUE des Noyers - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Mme. Leila HALHOULI - 22 RUE des Noyers - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.