Marque expirée - Marque en non vigueur

C+CLEAN Tout naturellement…
LEILA CHAIR
MABROUKA ZOUHAIR
SAMIR CHAIR
MOHAMED CHAIR

Numéro de dépôt :
3627416
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
C+CLEAN Tout naturellement… de LEILA CHAIR

Présentation de la marque C+CLEAN Tout naturellement…

Déposée le 4 février 2009 par LEILA CHAIR, MABROUKA ZOUHAIR, SAMIR CHAIR, MOHAMED CHAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C+CLEAN Tout naturellement… »

Les déposants sont LEILA CHAIR domicilié(e) 6 allée de l'aqueduc - 93390 - CLICHY SOUS BOIS - France, MABROUKA ZOUHAIR domicilié(e) 1182 rue Neuve - 60570 - LABOISSIERE EN THELE - France, SAMIR CHAIR domicilié(e) 31 Bld Westinghouse - 93270 - SEVRAN - France, MOHAMED CHAIR domicilié(e) 34 rue Ramey - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEILA CHAIR domicilié(e) 6 allée de l'aqueduc - 93390 - CLICHY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C+CLEAN Tout naturellement… est expirée depuis le 4 février 2019.


LEILA CHAIR - 6 allée de l'aqueduc - 93390 - CLICHY SOUS BOIS - France

MABROUKA ZOUHAIR - 1182 rue Neuve - 60570 - LABOISSIERE EN THELE - France

SAMIR CHAIR - 31 Bld Westinghouse - 93270 - SEVRAN - France

MOHAMED CHAIR - 34 rue Ramey - 75018 - PARIS - France


LEILA CHAIR - 6 allée de l'aqueduc - 93390 - CLICHY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511467 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine.