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Marques déposées par monsieur Leigniel Thibaut
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smart art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

smart art
M. Leigniel Thibaut

Numéro de dépôt :
4328318
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2027
smart art de Leigniel Thibaut

Présentation de la marque smart art

Déposée le 10 janvier 2017 par monsieur Leigniel Thibaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « smart art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Leigniel Thibaut domicilié(e) 14 rue de Castellane - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Leigniel Thibaut domicilié(e) 14 RUE de Castellane - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque smart art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart art arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

Leigniel Thibaut a également déposé les autres marques suivantes : bio oui , FAUCHEUR PARIS BIEN-ÊTRE & SANTÉ , des arts PARIS , Renaissance Paris , TLC PARIS


M. Leigniel Thibaut - 14 rue de Castellane - 75008 - PARIS - France


M. Leigniel Thibaut - 14 RUE de Castellane - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724300 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de postes de télévision ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.