Marque enregistrée - Marque en non vigueur

des arts PARIS
M. Leigniel Thibaut

Numéro de dépôt :
3978013
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2023
des arts PARIS de Leigniel Thibaut

Présentation de la marque des arts PARIS

Déposée le 28 janvier 2013 par monsieur Leigniel Thibaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « des arts PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Leigniel Thibaut domicilié(e) 14 rue de Castellane - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Leigniel Thibaut domicilié(e) 14 rue de Castellane - 75008 - PARIS - France.

La marque des arts PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des arts PARIS est expirée depuis le 28 janvier 2023.

Leigniel Thibaut a également déposé les autres marques suivantes : bio oui , FAUCHEUR PARIS BIEN-ÊTRE & SANTÉ , smart art , Renaissance Paris , TLC PARIS


M. Leigniel Thibaut - 14 rue de Castellane - 75008 - PARIS - France


M. Leigniel Thibaut - 14 rue de Castellane - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611732 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Activités sportives recyclage professionnel ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.