Déposée le 18 octobre 1996 par la société LEICHLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISONEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la société LEICHLE domicilié(e) Route de Réding - Z.I., B.P. 216, 57402 SARREBOURG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 800 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.
La marque ISONEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEICHLE - Route de Réding - Z.I., B.P. 216, 57402 SARREBOURG Cedex - France - SIREN 765800917
CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France
Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328883 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Portes, notamment portes coulissantes et huisseries.Portes, notamment portes coulissantes et huisseries
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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