Déposée le 25 avril 1989 par LEIB Patrice, CANU Daniel, CANU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIN'ASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont LEIB Patrice domicilié(e) 985, Av. de Boirargues, 34000 MONTPELLIER - France, CANU Daniel domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France, CANU Michel domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France.
La marque CHIN'ASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEIB Patrice - 985, Av. de Boirargues, 34000 MONTPELLIER - France
CANU Daniel - 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France
CANU Michel - 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 22 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°236141 - Publication au BOPI 1997-04-22
Inscription le 12 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50022 - Publication au BOPI 1990-12-12
Meubles, glaces (miroirs) produits non compris dans d'autres classes, cordes ficelles, filets, tentes, baches, voiles sacs, tissus et produits textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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