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Marques déposées par l'association loi 1901 Lehugeur-Lelièvre
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Comtesse de Ségur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comtesse de Ségur
Association Lehugeur-Lelièvre, Association Lehugeur-Lelièvre

Numéro de dépôt :
3771609
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
Comtesse de Ségur de Lehugeur-Lelièvre

Présentation de la marque Comtesse de Ségur

Déposée le 4 octobre 2010 par l'association loi 1901 Lehugeur-Lelièvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comtesse de Ségur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Lehugeur-Lelièvre domicilié(e) 155 rue Bernard Palissy - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 956 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Lehugeur-Lelièvre domicilié(e) 155 rue Bernard Palissy - 61100 - FLERS - France.

La marque Comtesse de Ségur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtesse de Ségur est expirée depuis le 4 octobre 2020.

Lehugeur-Lelièvre a également déposé les autres marques suivantes : all-livres , Ségur , Normandie Générations


Association Lehugeur-Lelièvre, Association Lehugeur-Lelièvre - 155 rue Bernard Palissy - 61100 - FLERS - France - SIREN 780956652


Association Lehugeur-Lelièvre - 155 rue Bernard Palissy - 61100 - FLERS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.