Déposée le 22 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Simple Et naturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3, RUE DU PETIT MARAIS, 57640 SAINTE-BARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 131 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEHNING ENTREPRISE SARL A l'attention de Monsieur Stéphane LEHNING - France.
La marque Simple Et naturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEHNING ENTREPRISE SARL - 1-3, RUE DU PETIT MARAIS, 57640 SAINTE-BARBE - France - SIREN 343131371
LEHNING ENTREPRISE SARL A l'attention de Monsieur Stéphane LEHNING - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Inscription le 6 juillet 2004 - Concession de licence n°395908 - Publication au BOPI 2004-07-06
Inscription le 26 mai 2005 - Concession de licence n°412743 - Publication au BOPI 2005-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
" Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrice. " " Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; préparations et substances pharmaceutiques ; préparations et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; produits diététiques à usage médical ; suppléments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. " " Thé, infusion à usage non-médical, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse. " " Compléments alimentaires à savoir tous produits destinés à être ingérés en complément de l'alimentation courante sous toutes ses formes, infusions, solutions buvables, boissons, gélules, comprimés, poudres à base de fleurs et de plantes naturelles issus ou non de l'agriculture biologique. "
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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