Déposée le 16 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMEOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 131 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France.
La marque HOMEOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEHNING ENTREPRISE, S.A.R.L. - 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France - SIREN 343131371
LEHNING ENTREPRISE - 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France
Inscription le 6 juillet 2004 - Concession de licence n°395908 - Publication au BOPI 2004-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485443 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Papier, carton, produits en papier et en carton, à savoir : affiches, albums, almanachs, brochures, carnets, catalogues ; produits de l'imprimerie notamment revues et cahiers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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