Déposée le 11 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FERRUM COMPLEXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3, rue du Petit-Marais B.P.27, 57640 Sainte-Barbe - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEHNING ENTREPRISE S.A.R.L - France.
La marque FERRUM COMPLEXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEHNING ENTREPRISE S.A.R.L - 1-3, rue du Petit-Marais B.P.27, 57640 Sainte-Barbe - France
LEHNING ENTREPRISE S.A.R.L - France
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet partiel n°393860 - Publication au BOPI 2004-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Produits vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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