Déposée le 25 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « CALMOTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 131 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France.
La marque CALMOTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEHNING ENTREPRISE, S.A.R.L. - 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France - SIREN 343131371
LEHNING ENTREPRISE - 1-3 rue du Petit Marais - 57640 - SAINTE BARBE - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Thé et produits du thé ; tisanes et infusions non médicinales ; mélanges de plantes pour infusion, boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé, tisane et infusion non médicinale ; thé glacé ; produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de thé et produits du thé, tisanes et infusions non médicinales ;
Plantes et fleurs naturelles ; plantes à infusions ; produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de plantes et fleurs naturelles.
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