Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doma Jazz Quartet
Lehiany Hugo.

Numéro de dépôt :
3178969
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2012
Doma Jazz Quartet de Lehiany Hugo

Présentation de la marque Doma Jazz Quartet

Déposée le 8 août 2002 par Lehiany Hugo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Doma Jazz Quartet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Lehiany Hugo. domicilié(e) 3 square du Général Guy Delfesse Appt 78,35000 Rennes - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lehiany Hugo domicilié(e) 3 square du Général Guy Delfesse Appt 78,35000 Rennes - 35000 - France.

La marque Doma Jazz Quartet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doma Jazz Quartet est expirée depuis le 8 août 2012.


Lehiany Hugo. - 3 square du Général Guy Delfesse Appt 78,35000 Rennes - 35000 - France


Lehiany Hugo - 3 square du Général Guy Delfesse Appt 78,35000 Rennes - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Education, formation ; divertissement ; activités culturelles. Locations de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de spectacles musicaux. Réservations de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.