Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECENY
LEHEBEL Bertrand

Numéro de dépôt :
1599477
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2000

Présentation de la marque DECENY

Déposée le 25 juin 1990 par LEHEBEL Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEHEBEL Bertrand, domicilié(e) La Chataignère FEREL, 56130 LA ROCHE-BERNARD - France.

La marque DECENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECENY est expirée depuis le 25 juin 2000.

LEHEBEL Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ARTO COIFFURE


LEHEBEL Bertrand - La Chataignère FEREL, 56130 LA ROCHE-BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Produits ou services désignés: Jeux, Jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noel