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Marques déposées par la société Légumes de France
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Direct Légumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Direct Légumes
Légumes de France, Fédération de syndicats

Numéro de dépôt :
4040348
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
Direct Légumes de Légumes de France

Présentation de la marque Direct Légumes

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par la société Légumes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Direct Légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société Légumes de France domicilié(e) 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 154 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Légumes de France, M. BRUNO SCHERRER domicilié(e) 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France.

La marque Direct Légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Direct Légumes est expirée depuis le 16 octobre 2023.


Légumes de France, Fédération de syndicats - 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France - SIREN 304154198


Légumes de France, M. BRUNO SCHERRER - 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.