Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROTTES TURBO-QUALITE
SARL LEGUM'LAND

Numéro de dépôt :
92409807
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque CAROTTES TURBO-QUALITE

Déposée le 6 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGUM'LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAROTTES TURBO-QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGUM'LAND domicilié(e) Avenue Brémontier, 40160 YCHOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 501 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEGUM'LAND - France.

La marque CAROTTES TURBO-QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROTTES TURBO-QUALITE est expirée depuis le 6 mars 2002.

LEGUM'LAND a également déposé les autres marques suivantes : BONEMINE , CAROTTES D'AQUITAINE , LEGUM'LAND , CAROTTES DES SABLES , LEGUM'LAND , CAROTTES DES SABLES D'AQUITAINE , BON'APP


SARL LEGUM'LAND - Avenue Brémontier, 40160 YCHOUX - France - SIREN 349501239


SARL LEGUM'LAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt