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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGUM'LAND
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CAROTTES DES SABLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAROTTES DES SABLES
LEGUM'LAND S.A.

Numéro de dépôt :
93488410
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CAROTTES DES SABLES

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LEGUM'LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAROTTES DES SABLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGUM'LAND domicilié(e) Avenue Brémontier, 40160 YCHOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 501 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGUM'LAND S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LEGUM'LAND a également déposé les autres marques suivantes : BONEMINE , CAROTTES D'AQUITAINE , LEGUM'LAND , CAROTTES TURBO-QUALITE , LEGUM'LAND , CAROTTES DES SABLES D'AQUITAINE , BON'APP


LEGUM'LAND S.A. - Avenue Brémontier, 40160 YCHOUX - France - SIREN 349501239


LEGUM'LAND S.A. - France


Inscription le 6 novembre 2000 - Rejet total n°310956 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 2000-11-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt