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Marques déposées par LEGUM'LAND
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BON'APP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON'APP
LEGUM'LAND

Numéro de dépôt :
4364783
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
BON\'APP de LEGUM\'LAND

Présentation de la marque BON'APP

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par LEGUM'LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON'APP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est LEGUM'LAND domicilié(e) 6 rue Emile Crouzet - 40160 - YCHOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BON'APP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON'APP arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

LEGUM'LAND a également déposé les autres marques suivantes : LEGUM'LAND


LEGUM'LAND - 6 rue Emile Crouzet - 40160 - YCHOUX - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5 Place Newquay - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 9 novembre 2017 - Retrait partiel n°711301 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Conserves, à l'exclusion des conserves de poissons, fruits de mer et mollusques ; légumes conservés ;

Produits agricoles à l'état brut, fruits et légumes frais.