Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANIC
Mme LEGUEBE Georgette
Mme PICANDET Myriam

Numéro de dépôt :
99809248
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque TITANIC

Déposée le 23 août 1999 par madame LEGUEBE Georgette et madame PICANDET Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Les déposants sont madame LEGUEBE Georgette domicilié(e) LE FIEF DU MOULIN, 85370 MOUZEUIL St MARTIN - France et madame PICANDET Myriam domicilié(e) 10 CITE DU CHATEAU-GAILLARD, 85370 LE LANGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEGUEBE GEOGETTE - France.

La marque TITANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIC est expirée depuis le 23 août 2009.


Mme LEGUEBE Georgette - LE FIEF DU MOULIN, 85370 MOUZEUIL St MARTIN - France

Mme PICANDET Myriam - 10 CITE DU CHATEAU-GAILLARD, 85370 LE LANGON - France


Mme LEGUEBE GEOGETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Discothèque.