Déposée le 10 septembre 2010 par LEGRY Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMODITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est LEGRY Alain domicilié(e) 7125 ROUTE DE L'AVEYRON - 82000 - MONTAUBAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRY Alain domicilié(e) 7125 ROUTE DE L'AVEYRON - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque COMODITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMODITEL est expirée depuis le 10 septembre 2020.
LEGRY Alain a également déposé les autres marques suivantes : COMODO , COMODALARM
LEGRY Alain - 7125 ROUTE DE L'AVEYRON - 82000 - MONTAUBAN - France
LEGRY Alain - 7125 ROUTE DE L'AVEYRON - 82000 - MONTAUBAN - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594000 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils de communication, télécommunications, téléphonie, transmission, surveillance, video-surveillance, télé-surveillance, télé-assistance, alarme, protection et sécurité des personnes et des biens ; cameras de télé-surveillance, dispositifs de protection personnelle contre les accidents et agressions, systemes téléphoniques d'alerte et de protection.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; Services de télé-assistance, télé-surveillance, sécurité et assistance aux personnes et protection des biens ; services de sécurité pour la protection des personnes et des biens par le biais de moyens de télécommunication et vidéo-surveillance à distance.
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