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Marques déposées par LEGROUX Patricia
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FD FRANCOIS DAMIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FD FRANCOIS DAMIEN
LEGROUX Patricia

Numéro de dépôt :
1441778
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
VIRE
Date d'expiration :
22/05/1997
FD FRANCOIS DAMIEN de LEGROUX Patricia

Présentation de la marque FD FRANCOIS DAMIEN

Déposée le 22 mai 1987 par LEGROUX Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE), la marque française « FD FRANCOIS DAMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGROUX Patricia, domicilié(e) Pleines oeuvres, PONT FARCY, 14380 ST SEVER. - France.

La marque FD FRANCOIS DAMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FD FRANCOIS DAMIEN est expirée depuis le 22 mai 1997.


LEGROUX Patricia - Pleines oeuvres, PONT FARCY, 14380 ST SEVER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 6 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64806 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 6 janvier 1992 - Transmission de propriété n°58909 - Publication au BOPI 1992-01-06

Soierie parfum - cosmétique;cuir - maroquinnerie; bijouterie - horlogerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).