Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HYMNE AUX OISEAUX
Numéro de dépôt :
1379021
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
11/12/1995
Présentation de la marque L'HYMNE AUX OISEAUX
Déposée le 11 décembre 1985 par LEGROUX Jacky viticulteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « L'HYMNE AUX OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HYMNE AUX OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HYMNE AUX OISEAUX est expirée depuis le 11 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16