Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOC-CHOC
LEGROS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
96609872
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque STOC-CHOC

Déposée le 6 février 1996 par LEGROS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOC-CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est LEGROS Jean-Pierre, domicilié(e) demeurant à ANGERS (Maine & Loire), 49100 58 boulevard du roi René - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BRELUZEAU - France.

La marque STOC-CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOC-CHOC est expirée depuis le 6 février 2006.


LEGROS Jean-Pierre - demeurant à ANGERS (Maine & Loire), 49100 58 boulevard du roi René - France


Maître Pierre BRELUZEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la détérioration du bois; matières tinctoriales mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier, carton; Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilettes en papier; bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bière; filtres en papier à café; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordure en papier; serviettes de table en papier; Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier;écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhait; décalcomanie; dessins; figurines en papier maché; gravures; images; portraits; tableaux (gravures) encadrés ou non; matériels d'enseignement sous forme de jeu; modèles d'écriture; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante) pour la papeterie; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clés (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs main, serviettes (maroquinerie), carnassières, cartables et serviettes d'écoliers, filets en provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir),sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir, coffres de voyage, vanity-case, articles de bourellerie, bandoulière en cuir, cordons en cuir, courroies de patin, fils de cuir, lanières de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, musettes-mangeoirs et musettes à fourrage, illères, couvertures en peau, garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir, peau chamoisée autres que pour le nettoyage, valves en cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles; glaces (miroirs); cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile; bustes en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;oiseaux empaillés; piedestaux pour pots de fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille, bouchons de liège; cadres à broderie; caillebois non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; pailles pour la dégustation de boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métallique); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; embrasses non en matière textile; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu, de ménage; garde-manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; baguettes d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches à couteaux (non métalliques); matelas; niches pour animaux d'intérieur; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maison non lumineux, non métalliques; oreillers;paillasses; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtement, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rayonnages; rayons de meubles; revêtement amovible pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); rubans de bois; rubans de paille; serrures autres qu'électroniques, non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: arrosoirs, bobêches non en métaux précieux, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, boule de verre, boutons de porte en porcelaine, burettes non en métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaine), enseignes en porcelaine ou en verre, majolique, mosaïques en verre non pour la construction, objets d'art en porcelaine,ou en verre, opalines, poignées de portes en porcelaine, porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine, ou en verre, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales; assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électroniques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeille à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, coupe à fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous de plat (ustensiles de cuisine), écuelles, gobelets non en métaux précieux, gourdes, hanaps non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), passe-thé, pipettes (tate-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, poivriers, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviettes non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, seringues pour l'arrosage des plantes et des fleurs, services (vaisselle) services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses; blaireaux, boîtes à savon, brûle-parfum, chausse-pieds, cornes à chaussures, distributeur de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, nécessaires de toilette, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateur de parfum, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, vases de nuit.Couvertures de lits et de tables; tussis à usage textile; produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafe (linge de table), linge de table, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, taies d'oreillers,essuie-mains en matière textile, gants de toilette, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche en matière textile, serviettes à démaquiller en matière textile, serviettes de toilette, chiffons, essuie-verres, étamine de blutoir, toiles à fromage; embrasses en matière textile, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, vitrages (rideaux), bannières, calicot, drapeaux non en papier fanions non en papier, pavillons (drapeaux), blanchets pour l'imprimerie en matière textile, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, flanelle de santé, linceuls, matières filtrantes (matières textiles), saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que la papeterie; textiles non tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière textile.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements des chaussures et des tapis

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].