Déposée le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGROS BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Legros BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGROS BIOLOGIQUE domicilié(e) Marché Saint Charles, 582 avenue de Bruxelles - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 001 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON – DELONCA – BECERRA – BROS, M. DELONCA ERIC domicilié(e) TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque Legros BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161750.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Legros BIO arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.
LEGROS BIOLOGIQUE, SAS - Marché Saint Charles, 582 avenue de Bruxelles - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 442001467
SCP SIMON – DELONCA – BECERRA – BROS, M. DELONCA ERIC - TECNOSUD, 80 RUE JAMES WATT - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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