Marque expirée - Marque en non vigueur

PROLINE
LEGRIS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97659907
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque PROLINE

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) LEGRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRIS domicilié(e) 74 rue de Paris,35000 RENNES (dossier no 2325777) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 200 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2325777) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLINE est expirée depuis le 21 janvier 2017.

LEGRIS a également déposé les autres marques suivantes : LF 3000 INSTANTANES , EURO-COUPLER , V , LEGRIS , GRIPHGAINE , L LEGRIS , LF 3000 INSTANTANES , LEGRIS JARDI SERVICE , CYBERDO , CETRI


LEGRIS S.A. Société Anonyme - 74 rue de Paris,35000 RENNES (dossier no 2325777) - 35000 - France - SIREN 771200037


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2325777) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325777 - Publication au BOPI 2006-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580123 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°580122 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Raccords métalliques et plastiques (à l'exception des raccords de ligne électriques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.