Déposée le 22 novembre 2000 par LEGRIFFON FABRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est LEGRIFFON FABRICE domicilié(e) 7-9 rue Saint Sidoine - 69003 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066123.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRIFFON FABRICE - 7-9 rue Saint Sidoine - 69003 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448237 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour le traitement des données, pour une application dans le domaine informatique, pour la conduite, la distribution, la communication, le réglage ou la commande de courant électrique dans le secteur de l'informatique ; appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartouches pour produits informatiques et en particulier cartouches pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo. Machines de bureaux à carte perforée. Services de récupération et trans port de tous produits visés en classe 9, à savoir appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartouches pour produits informatiques et en particulier cartouches pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, machines de bureaux à carte perforée. Services de récupération et transport de déchets informatiques. Services de stockage de déchets informatiques et de tous autres produits, à savoir appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartouches pour produits informatiques et en particulier cartouches pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, machines de bureaux à carte perforée. Traitement des matériaux, recyclage d'ordures et de déchets, en particulier de déchets informatiques et autres produits tels que appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartouches pour produits informatiques et en particulier cartouches pour ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, machines de bureaux à carte perforée. Services de tri de déchets et en particuliers de déchets de produits informatiques et de matières premières de récupération et en particulier séparation des matières premières utilisées dans la fabrication d'outils informatiques, des composants informatiques. Services de démantèlement de consommables informatiques. Services de recherche et de développement en matière de protection de l'environnement concernant notamment tous les outils informatiques et bureautiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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