Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Sillons
Legras & Haas, sas

Numéro de dépôt :
4245570
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
Les Sillons de Legras & Haas

Présentation de la marque Les Sillons

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Legras & Haas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Legras & Haas domicilié(e) 9 Grande Rue - 51530 - Chouilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 652 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Legras & Haas, M. Jerome Legras domicilié(e) 9 Grande Rue - 51530 - Chouilly - France.

La marque Les Sillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sillons arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

Legras & Haas a également déposé les autres marques suivantes : Legras & Haas. Une belle rencontre avec le champagne. Invithaastion-Célébrhaastion-Ghaastronome , Folle Réserve , LTS for Long Time Storage , Legras & Haas L'évidence - L'Evidence - L'Evidence Rosé , CHAMPAGNE LEGRAS HAAS , Legras & Haas. Une belle rencontre avec le … Invithaastion-Célébrhaastion-Ghaastronome , Legras & Haas Exigence , Legras & Haas Brut Intuition - Brut Intuition - BRUT INTUITION , Orfèvre - L'orfèvre , ORBOLIOS


Legras & Haas, sas - 9 Grande Rue - 51530 - Chouilly - France - SIREN 382652550


Legras & Haas, M. Jerome Legras - 9 Grande Rue - 51530 - Chouilly - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.