(Marque figurative) LEGRAND société anonyme
LEGRAND SNC société en nom collectif
LEGRAND SNC société en nom collectif
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303109) - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303109) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2303109) - 75017 - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2016.
LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE
LEGRAND société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303109) - 87000 - France
LEGRAND SNC société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2303109) - 87000 - France - SIREN 7
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2303109) - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13
Publication - Publication au BOPI 1996-08
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303109 - Publication au BOPI 2005-12-16
Republication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Attaches pour câbles et embases pour celles-ci; attaches, chevilles et colliers de serrage; serre-câbles; colliers, crochets et cavaliers pour canalisations; cosses de câbles; huisseries, serrures, poignées et clés; quincaillerie; serrurerie non électrique; visserie; rivets; boulonnerie; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; plaques et panneaux (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, I'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions; ferme-porte non électriques; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes,y compris: châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeux de barres, portes, toits, capots, socles, embases, réhausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, bacs à cartes, prolongateurs de cartes, guide-cartes, supports de cartes, extracteurs de cartes, poignées porte-cartes, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers; roulettes de meubles; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques,de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction,l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartes; équipement pour le traitement de l'information; logiciels; programmes d'ordinateurs; logiciels pour électriciens et installateurs d'appareillages électriques, notamment pour études de chantier et chiffrage de devis; matériel informatique; ordinateurs; micro-ordinateurs; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; modems; postes téléphoniques; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; amplificateurs de distribution vidéo; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites; interphones; microphones; amplificateurs et préamplificateurs; haut-parleurs; enceintes acoustiques; chaînes haute-fidélitéet leurs éléments; platines cassettes; platines pour disques compacts; magnétophones; appareils de sonorisation; projecteurs de sons; consoles de mixage; postes de radio et de télévision; télécopieurs; consoles télématiques; appareils de vidéo-surveillance; caméras vidéos et leurs caissons et objectifs; moniteurs et écrans vidéo; magnétoscopes; sélecteurs vidéo; supports de caméras, de caissons et de moniteurs; tourelles pour caméras; vidéo-projecteurs; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; armoires, bâtis, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; tableaux de commande et de distribution (électricité); tableaux de contrôle ou de compteurs (électricité);appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, d'écrans de projection, de portes, de portiers, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; télécommandes; télécommandes radio; télétransmetteurs; panneaux modulaires (électricité); coffrets de comptage extérieur (électricité); accumulateurs électriques; piles et batteries électriques; chargeurs de batteries d'accumulateurs; redresseurs de courant; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; aimants; alimentations (électricité); répartiteurs (électricité); convertisseurs; transformateurs; autotransformateurs; coupleurs modulaires; filtres (électricité); condensateurs; diodes; modules à diodes; blocs modulaires (électricité); onduleurs (électricité); concentrateurs; barres et barrettes de connexion, barrettes de jonction; barrettes de distribution; dominos (électricité); bornes et coffrets de connexion; écrans protège-bornes; borniers; connecteurs; connexions; blocs de jonction; blocs de commande et de répartition (électricité); boîtiers de distribution (électricité); rails de distribution (électricité); boîtiers pour conducteurs électroniques ; boîtes de dérivation; grilles de dérivation; plots de dérivation; boîtes d'encastrement (électricité); bornes et plaques à bornes (électricité); appareils de protection électrique; coupe-circuit; interrupteurs-sectionneurs; barrettes de coupure; interrupteurs; interrupteurs à clés; permutateurs; commutateurs; autocommutateurs; poussoirs et boutons-poussoirs, lumineux et non lumineux; boîtes à boutons-poussoirs; claviers de commande (électricité); va-et-vient; poires d'allumage; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations; cordons électriques pour mécanismes à tirage; télérupteurs; minirupteurs; disjoncteurs; interrupteurs différentiels; blocs différentiels pour disjoncteurs et interrupteurs; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs; modules de commandes (blocs électroniques); contacteurs de puissance; contacts auxiliaires; coupleurs de phases; parafoudres; parasurtenseurs; fusibles; cartouches-fusibles; combinés à cartouches (électricité); tableaux d'abonnés (électricité); tableaux dedérivation; résistances électriques; sorties de câbles; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques; indicateurs et voyants (électricité); relais; tores; programmateurs; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électronémagers; interrupteurs horaires; interrupteurs et relais crépusculaires; délesteurs; régulateurs de tension; variateurs de tension; régulateurs de lumière; variateurs et télévariateurs de lumière; variateurs de vitesse (électricité); fiches et prises de courant; obturateurs (électricité); obturateurs de prises; blocs de protection pour prises de courant; fiches et prises de haut-parleurs; fiches et prises de télévision; fiches et prises pour vidéo; fiches et prises pour haute-fidélité; fiches et prises de téléphone; fiches et prises pour équipements informatiques; fiches et prises optiques; blocs multiprises; prises doubles et triples; prises mobiles; socles de prises de courant; adaptateurs; fiches; rallonges et prolongateurs électriques; rallonges etprolongateurs téléphoniques; cordons et adaptateurs pour appareils informatiques; appareils de protection des lignes informatiques; amplificateurs de ligne parallèle; répéteurs pour l'informatique et pour fibres optiques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils pour conducteurs électriques; manchons de jonction pour câbles électriques; raccords de lignes électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose; équipements de masse et de mise à la terre; appareils de protection de secteur (électricité); équipements pour lignes électriques aériennes, souterraines et de traction pour câble; attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: goulottes, gaines, conduits, conduites, colonnes, tubes, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers, chemins de câbles, guide-fils, guide-câbles,cache-fils; canalisations électriques préfabriquées et supports pour celles-ci; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: supports de câbles électriques, boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; bornes, balises, plots, hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de texte ou de pictogrammes, pour la signalisation informative et de sécurité; voyants de balisage; voyants lumineux (signalisation); enseignes lumineuses ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; boutons de sonnerie et d'appel; sonneries et carillons (appareilsavertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques; avertisseurs lumineux; clignoteurs et lampes à éclairs (signalisation et alarme); avertisseurs acoustiques; avertisseurs sonores; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules); avertisseurs d'incendie; timbres-avertisseurs électriques; ronfleurs; sirènes; émetteurs et récepteurs radio; centraux d'alarme; centraux de sécurité incendie; centraux domotiques; détecteurs; détecteurs infrarouge; détecteurs de mouvement, détecteurs de passages, détecteurs d'intrusion; détecteurs de proximité; détecteurs radiofréquence; détecteurs de fumée et d'incendie; détecteurs de gaz; détecteurs de métaux; détecteurs de niveaux; cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes et portails; gâches, serrures et fermetures électriques et électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier; ferme-porte électriques; appareils de contrôle d'accès, notamment à clavier; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; claviers codés d'immeubles; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques,notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs, notamment d'énergie électrique; appareils de mesurage pour circuits électriques; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre; contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, de mise à la terre et en court-circuit;; appareils testeurs du courant électrique et de ses caractéristiques;; appareils de contrôle de la conformité des installations électriques; détecteurs de défauts; dispositifs de mise en court-circuit; appareils de mesure et d'indication des caractéristiques du courant électrique, notamment d'intensité, de tension, de puissance, de fréquence, de phase, d'énergie; ampèremètres; voltmètres; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température, y compris: capteurs de température, enregistreurs de température, indicateurs de température, régulateurs de température, sondes, thermomètres, thermomètres électroniques, thermomètres infrarouge, thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pourrecevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, y compris des cartes électroniques et de circuits imprimés; prolongateurs, guides, supports et extracteurs, tous pour cartes électroniques et de circuits imprimés; serrures électriques ou électroniques, notamment pour coffrets, armoires et baies d'équipements et/ou de distribution; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes électriques tubulaires; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; lampes à infrarouges; lampes à ultraviolets non à usage médical; appliques d'éclairage; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant; spots d'éclairage; projecteurs (éclairage); rampes lumineuses d'éclairage; lampes liseuses; lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux; appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); culots et et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; ballasts pour tubes d'éclairage; dispositifs de protection pour l'éclairage; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; produits d'étanchéité pour l'électricité; joints et garnitures d'étanchéité; composés isolants pour l'électricité; presse-étoupe; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis); tuyaux flexibles non métalliques.Attaches; chevilles; visserie et boulonnerie; serrurerie non électrique; attaches pour câbles et embases pour celles-ci; colliersd'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; serre-câbles ; colliers, crochets et cavaliers de canalisations; plaques signalétiques; repères; plaques de repères prédécoupés; porte-repères et réglettes de support pour repères; boîtes, trousses, coffrets et malettes pour matériel de repérage; profilés d'installation et/ou de distribution, autres que pour la construction; serrurerie; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires; baies (meubles); pupitres; bâtis (meubles); coffrets (meubles); pièces et parties constitutives de meubles, à savoir d'armoires, de baies, de pupitres, de bâtis et de coffrets; étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; tiroirs; meubles de bureau; roulettes de meubles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.