(Marque figurative) LEGRAND société anonyme
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2269786) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2269786) - 75017 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542551.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2014.
LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE
LEGRAND société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2269786) - 87000 - France - SIREN 758501001
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2269786) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269786 - Publication au BOPI 2004-07-27
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Attaches, chevilles et colliers de serrage; huisseries, serrures et clés; quincaillerie; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris ciseaux, couteaux, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces de coupe, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, outils et instruments pour la pose de repères pour conducteurs électriques, préhenseurs pour la mise en place de repères dans des porte-repères, extracteurs pour le retrait de repères de porte-repères, chargeurs pour la distribution et la pose de repères sur des conducteurs; étuis pour tous les produits précités.Appareils, instruments et dispositifs électroniques, de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection),de contrôle d'accès, de détection et d'amplification des sons, de détection des intrusions, de surveillance, de télésurveillance, téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; y compris: armoires, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique, accumulateurs électriques, redresseurs de courant, ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci, aimants, répartiteurs (électricité), transformateurs, autotransformateurs, onduleurs (électricité), barrettes de connexion, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation,grilles de dérivation, plots de dérivation, boîtes d'encastrement, bornes, coupe-circuit, sectionneurs, barrettes de coupure, interrupteurs, commutateurs, autocommutateurs, poussoirs, boutons-poussoirs, va-et-vient, poires d'allumage, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, détecteurs de tension, détecteurs de défauts, tableaux d'abonnés (électricité), tableaux de dérivation, résistances électriques, sorties de câbles, minuteries pour l'éclairage, indicateurs et voyants (électricité), contacteurs, relais, programmateurs, interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, thermostats, délesteurs, variateurs et télévariateurs de lumière, prises de courant, obturateurs de prises, prises de haut-parleurs, prises de télévision, prises pour vidéo, prises pour haute-fidélité, prises de téléphone, prises pour équipements informatiques, blocs multiprises, prises doubles et triples, prises mobiles, socles de prises de courant, adaptateurs, fiches, prolongateurs, cordons électriques pour mécanismes à tirage, enrouleurs pour conducteurs électriques, passe-fils, guide-fils, guide-câbles, matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose; dispositifs de mise à la terre, attaches pour conducteurs électriques, colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles et fils électriques; ampèremètres; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, gaines, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers et chemins de câbles; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, bottes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; bornes, plots, hublots, blocs, boîtiers et caissons, tous lumineux,équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations ou la publicité; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de texte ou de pictogrammes, pour la signalisation informative et de sécurité; enseignes lumineuses; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; piles et batteries électriques; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et la lecture des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs; logiciels et programmes d'ordinateurs; émetteurs; récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et vidéo; postes téléphoniques, répondeurs téléphoniques, conjoncteurs téléphoniques, interphones, microphones, combinés téléphoniques et d'interphonie, centrales vidéo et d'interphonie, claviers codés d'immeubles, haut-parleurs, enceintes acoustiques, boutons de sonnerie et d'appel, gâches et serrures électriques et électroniques et commandes pour celles-ci, notamment à clavier; appareils de surveillance vidéo, caméras vidéo et leurs objectifs, moniteurs et écrans vidéo, appareils récepteurs de télévision, antennes, boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; appareils de sonorisation; amplificateurs; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules), avertisseurs d'incendie, timbres-avertisseurs électriques, ronfleurs, sirènes, émetteurs et récepteurs radio, centrales d'alarme, détecteurs de mouvement infrarouges, détecteurs de passages, détecteurs de fumée et d'incendie, cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Appareils, installations et dispositifs d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes à incandescence; lampes à fluorescence; lampes électriques tubulaires; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes à fluorescence pour l'éclairage; appliques d'éclairage; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'lairage, équipés ou non de prises de courant; spots d'éclairage, projecteurs; lampes liseuses; lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux, appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; dispositifs de protection pour l'éclairage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Isolateurs; presse-étoupe; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis). Attaches; chevilles; visserie et boulonnerie; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; plaques signalétiques; repères; plaques de repères prédécoupés; porte-repères et réglettes de support pour repères; boîtes, trousses, coffrets et malettes pour matériel de repérage; profilés et pièces (produits finis) pour le logement de conducteurs et appareillages électriques, autres que pour la construction; serrurerie; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires, pupitres et coffrets (meubles), notamment pour distribution d'énergie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.