Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LL LEGRAND
LEGRAND société anonyme
LEGRAND SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3295187
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
LL LEGRAND de LEGRAND

Présentation de la marque LL LEGRAND

Déposée le 2 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LL LEGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque LL LEGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LL LEGRAND est expirée depuis le 2 juin 2014.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France

LEGRAND SNC société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 7


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareillage électrique d'installations modulaire ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; disjoncteurs pour moteurs ; relais ; relais différentiels ; relais de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais temporisés ; relais crépusculaires ; relais de télécommandes ; tores ; répartiteurs ; répartiteurs de rangée modulaire ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; combinés à cartouches ; alimentations (électricité) ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; démarreurs ralentisseurs progressifs pour moteurs asynchrones ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; variateurs ; télévariateurs ; variateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs de vitesse (électricité) ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; blocs de puissance ; potentiomètres ; minuteries pour installations électriques ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autres tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; programmateurs ; programmateurs de chauffage ; programmateurs d'appareils électroménagers ; programmateurs ménagers ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires (électricité) ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; connecteurs ; cordons connecteurs ; connecteurs pour barres de cuivre ; rails de données ; connecteurs entre câble de bus d'installation et rail de données de tableau modulaire ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barrettes de connexion ; barrettes de coupure ; blocs de jonction ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, prééquipés ou non ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; tableaux d'abonné (électricité) ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; cordons prolongateurs ; enrouleurs de câbles électriques ; gaines à câbles électriques pour armoires équipables ; conduits pour câbles électriques ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; guide-câbles pour conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; passe-fils (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareillages électriques de commande et de gestion de l'éclairage ; commandes électriques d'éclairage ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; appareils de commande par téléphone de chauffage et autres fonctions ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; télécommandes radio ; coffrets de télécommande ; appareils auxiliaires de télécommande ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus ; commandes à infrarouge ; émetteurs et récepteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs (télécommunications) ; émetteurs et récepteurs radio ; radio émetteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs à infrarouge ; antennes ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour appareils de commande ; piles, batteries et accumulateurs électriques ; coffrets de batteries ; cassettes d'accumulateurs ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; compensateurs (électricité) ; répétiteurs ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs temporisés ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs-récepteurs ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs électriques ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; boutons-poussoirs à impulsion et boutons tournants pour la commande électrique et la signalisation ; boutons de coupure d'urgence “ coup de poing ” ; contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; indicateurs (électricité) ; voyants électriques ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; voyants de balisage ; porte-étiquettes (signalisation) ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; obturateurs de prises ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; connecteurs informatiques ; blocs de connecteurs ; réglettes de connexion ; réglettes de répartition ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour réception et/ou communication par réseau câblé ; fiches et prises pour réception en modulation de fréquence ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteurs ; fiches et prises pour fibres optiques ; connecteurs de fibres optiques ; jarretières optiques de brassage ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; fiches et prises industrielles ; coffrets de prises industrielles ; socles de connecteurs ; prises mobiles ; adaptateurs (électricité) ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; appareils de contrôle de blocs autonomes d'éclairage de sécurité et de centralisation d'informations en provenance desdits blocs ; répéteurs pour la télécommande d'appareils d'éclairage de sécurité ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; tableaux d'appel ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, y compris pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs, de signalisation et/ou d'alarme), y compris pour portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; avertisseurs industriels ; ronfleurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; diffuseurs sonores pour évacuation d'urgence ; signalisation lumineuse ; feux tournants (signalisation) ; feux clignotants ; feux à éclats ; feux clignotants et sonores ; supports pour les feux précités ; balises de signalisation ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces électromécaniques de relais (appareillage) pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, micros d'appel, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs VDI (voix, données, images) ; répéteurs éthernets multiports ; panneaux de brassage ; cordons de brassage ; épanouisseurs de fibres optiques ; panneaux passe-fils ; tiroirs à fibres optiques ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme incendie ; détecteurs ; détecteurs infrarouge ; récepteurs infrarouge ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; ventouses électromagnétiques et asservissements pour portes coupe-feu et d'issues de secours ; coffrets de commande d'issues de secours et de systèmes d'extinction ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, y compris à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; lecteurs autonomes de contrôles d'accès et clés électroniques pour ceux-ci ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; porte-badges pour les badges précités ; clés de programmation pour clés électroniques ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, pattes de fixation, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, plaques de fond, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, couvercles, charnières de couvercles, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; échangeurs air/air ; climatiseurs ; ventilateurs ; aérateurs ; ouïes d'aération ; lampes et tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage ; lampes électriques pour indicateurs ; lampes électriques pour voyants ; lampes électriques pour porte-étiquettes lumineux ; lampes électriques pour hublots ; diffuseurs pour voyants ; lampes incandescentes ; lampes halogènes ; hublots d'éclairage ; lampes d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; lampes de sûreté ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité, d'éclairage de balisage, d'éclairage d'ambiance ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; plaques d'éclairage de sécurité ; plaques d'éclairage de balisage ; réglettes pour tubes d'éclairage ; luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ; baladeuses ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir socles, supports, coffrets, mécanismes, verrines, habillages, grilles de protection, pièces d'encastrement et de suspension. Emballages cartonnés pour appareillages électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.