Déposée le 23 février 1976 par Legrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LEGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Legrand domicilié(e) (soc. an.), 128, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, Limoges. - France.
La marque LEGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Legrand - (soc. an.), 128, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, Limoges. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502
Appareillages électriques, et en particulier: minuteries, disjoncteurs, appareils de détection de fonctionnement des fusibles, prises de courant, fiches, connecteurs, douilles, cordons, coupe-circuits, fusibles, télérupteurs, appareils de signalisation sonore, transformateurs basse tension et très basse tension, interrupteurs, éventuellement avec voyants, poussoirs, variateurs de lumière, interrupteurs à fusibles, tableaux d'abonné, de signalisation, d'affichage et de distribution, colonne montante, bornes de raccordement, barrettes de connexion, blocs de jonction, blocs de répartition, éléments de dérivation, éclairage de sécurité, portiers de villas, boîtes d'encastrement, presse-étoupe, tabatières, bornes de puissance, isolateurs, barrettes de coupure, poulies, passe-fils;coffrets et armoires pour appareils électriques et équipements correspondants;accessoires de repérage, colliers de serrage, chevilles, attaches;pinces de coupe, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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