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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND
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L LEGRAND ATX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L LEGRAND ATX
LEGRAND, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1227322
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2013
L LEGRAND ATX de LEGRAND

Présentation de la marque L LEGRAND ATX

Déposée le 18 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L LEGRAND ATX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2232995) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2232995) - 75017 - France.

La marque L LEGRAND ATX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L LEGRAND ATX est expirée depuis le 18 janvier 2013.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND, Société anonyme - 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2232995) - 87000 - France - SIREN 758501001


CABINET BONNET-THIRION - 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2232995) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232995 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation n°2012858 - Publication au BOPI 1993-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Appareillages électriques pour atmosphère explosive, en particulier interrupteurs, commutateurs, prises de courant, voyants (sans lampes), appareils à poussoir (boîtes de commande, télécommande, à main ou à pédale, ou automatique;appareils de mesure et détection ( ampèremètre voltmètre, thermostat;disjoncteurs, contacteurs et relais, démarreurs, transformateurs, coupe-circuit, condensateurs, résistances, electro-aimants, boitiers pour caméra télévision, haut-parleur, avertisseurs sonores, horloges, téléphones, boîtes et accessoires de dérivation, jonction, raccordement;Appareils d'éclairage à incandescence, à fluorescence, à vapeur de mercure, à vapeur de sodium; Voyants lumineux avec lampe, pour témoins et signalisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.