Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KaRement
LEGRAND société anonyme
LEGRAND S.N.C. société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3247913
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
KaRement de LEGRAND

Présentation de la marque KaRement

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND et LEGRAND S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KaRement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et LEGRAND S.N.CTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque KaRement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KaRement est expirée depuis le 26 septembre 2013.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France

LEGRAND S.N.C. société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 7


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Appareils, dispositifs et instruments d'enseignement et de formation techniques, notamment en électricité, en particulier pour l'apprentissage des procédures d'habilitation électrique, y compris : bornes, panneaux et maquettes équipés d'appareillage électrique réel ou simulé, appareils et installations de simulation, tableaux synoptiques, tableaux généraux basse tension, circuits électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits ; cassettes vidéo, disques vidéo numériques et cédéroms à buts d'enseignement et de formation techniques, notamment en électricité. Matériel d'instruction, d'enseignement et de formation, notamment en électricité, y compris : dossiers pédagogiques, guides, manuels, cours imprimés, supports pédagogiques imprimés, cahiers et dossiers de travaux pratiques et corrigés, classeurs (reliures), fiches de travail et d'apprentissage, notices, schémas, affiches, catalogues, panneaux pédagogiques, maquettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.